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CGV

DEFINITIONS

« Abonné » : désigne le Client ayant souscrit à une formule d’Abonnement, soit au Service d’Envoi de Box sur le présent Site.

« Box » : traduit littéralement par « Boîte » ; celle-ci correspond au colis (emballage tertiaire), dans lequel sont placés les différents produits proposés chaque mois. Il s’agit d’une Box « Surprise » à laquelle le Client s’abonne.  Le Client ne connaît pas à l’avance son contenu.

« Client » : toute personne physique ayant conclu un contrat d'abonnement et/ou validé une commande de vente au détail sur le présent Site.

« Commande » : désigne tout achat validé par la société The Boston Club effectué sur le présent Site par un Client.

« Etui » : Emballage secondaire des produits alimentaires (Biscuits et gâteaux) de la marque The Boston Club

 « La Boutique » : désigne l’e-boutique du Site à l’adresse : https://the-boston-club.com/collections/amour-de-boston

« Membre » : désigne le Client, soit toute personne ayant créé un Compte Client sur le présent Site dans le but de passer commande.

« Service d’Envoi de Box » : désigne l’envoi d’une Box chaque mois pendant une période déterminée ou indéterminée selon la formule d’Abonnement choisie par le Client. Ce dernier ne peut prendre connaissance, à l’avance, du contenu de la Box du mois M+1.

 « Site » : désigne le site www.the-boston-club.com  édité par la société The Boston Club SAS.

Préambule

La société The Boston Club SAS propose plusieurs types de services via son Site

Ces activités sont exercées sous le nom de « The Boston Club » et sont opérées par le Site, exploitées par la société The Boston Club SAS. Le présent Site est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet.

La société The Boston Club SAS (ci-après « la Société ») conçoit, fabrique et commercialise par le biais notamment de son Service d’Envoi de Box, chaque mois, les produits alimentaires Bio de la marque The Boston Club et les accessoires associés.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l'activité de diffusion de produits par le biais de l'envoi d'une Box dans le but de permettre à la Société de promouvoir principalement l'identité de ses produits de la marque The Boston Club et de faire découvrir aux Clients de nouveaux produits alimentaires. Cette offre est uniquement accessible sur le Site www.the-boston-club et réservée aux personnes ayant conclu un contrat d'abonnement (ci-après « le Service d'Envoi de Box »). En validant et en confirmant son abonnement, le Client déclare accepter sans réserve les termes du dit abonnement ainsi que l’intégralité des présentes CGV.

Les présentes CGV s’appliquent également à l'activité de Vente au Détail de produits alimentaires et d’accessoires de la marque The Boston Club, accessibles à toute personne sans abonnement, effectuant un achat sur « La Boutique » du Site, ci-après « le Service de Vente au Détail».

Ainsi les CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits et services proposés par la Société sur son Site.

Ces CGV sont accessibles par les Clients à tout moment sur le présent Site et l’emportent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Conformément aux articles L. 441-6 du code de commerce et  L.111-1 du code de la consommation, les présentes CGV déterminent les droits et obligations de The Boston Club SAS et des Clients (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») aux différents contrats proposés sur le Site.

Toute validation d’une commande sur le présent Site par le Client vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.  Le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes CGV.


Les présentes CGV sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur. Elles sont donc disponibles uniquement en langue française, cette version étant la seule valable. Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer.

Enfin, la Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment et sans préavis, Dans cette hypothèse, ces modifications deviennent applicables dès leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux commandes préalablement acceptées et confirmées par le Client. Par conséquent, en cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

ARTICLE 1 : COORDONNEES DE LA SOCIETE

Le Site Internet www.the-boston-club.com est édité par la Société par actions simplifiée The Boston Club SAS,  au capital de 15 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Amiens sous le SIREN 832 439 830, dont le siège social est situé 21, résidence Véronique 80680 Saint-Fuscien (France), identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 85 832439830,

Le Service Client de la Société est joignable :

Par e-mail : contact@the-boston-club.com

Par courrier : The Boston Club SAS - 4, rue des Indes Noires  80440 Boves (France)

Par téléphone (appel non surtaxé) du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h : +33 (0)9 77 21 88 33

ARTICLE 2 : CAPACITE JURIDIQUE

Les Clients déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

ARTICLE 3 : ZONE GEOGRAPHIQUE

Les services  et produits sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, en langue française. Pour des raisons logistiques, les abonnements ou ventes ne répondant pas à cette condition géographique ne pourront être pris en considération. Pour ces raisons, le Client devra contacter directement le Service Client pour la prise en considération de toute commande réalisée en dehors de cette zone géographique.

Les services d’abonnement seront prochainement étendus à d’autres pays européens. 

Article 4 : Disponibilité du Site et des services d’abonnement

Le présent Site et les services du Site sont par principe accessibles par le Client 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, et toute l’année, sauf en cas d’interruption, volontaire ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, la société The Boston Club SAS ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site. En cas de problème, la Société s’engage à tout mettre en œuvre afin de rétablir l’accès au site au plus vite. L’interruption de cet accès ne peut donner lieu, en aucun cas, à un dédommagement.

Article 5 : Conditions d’abonnement  et de règlement au Service d’Envoi mensuel de Box

La souscription à l'abonnement au service d'envoi de Box proposée par la Société The Boston Club SAS s'effectue par le Site.

Ce Service d'Envoi de box consiste en l'expédition chaque mois d'une «Box » par mois calendaire, c’est-à-dire une Box pour le mois de Janvier, une Box pour le mois de Février, etc. Cette Box comprend notamment des produits alimentaires de la marque The Boston Club et un produit (dénommé sur le présent Site la « Surprise ») alimentaire ou non alimentaire d’une marque partenaire de la Société, en lien avec la thématique mise en avant chaque mois. Le Service d'Envoi de Box est réservé à l'usage strictement personnel du Client ou consommateur. En aucun cas, les produits envoyés par The Boston Club SAS ne peuvent être revendus par le Client ou exploités à des fins commerciales.

Il est expressément convenu que la Société The Boston Club SAS se réserve la possibilité de suspendre le Service d’Envoi de Box pendant un mois, pour quelque raison que ce soit, qu’elle n’aura pas à indiquer préalablement au Client. Dans ce cas, le Client ayant souscrit un Abonnement Mensuel ne sera pas débité pour le mois en cause, du montant de la Box The Boston Club. S’il a souscrit un Abonnement 3 mois, 6 mois ou 12 mois, il recevra la Box The Boston Club du mois suivant le dernier mois de son abonnement et n’aura droit à aucun remboursement.

Les tarifs du Service d'Envoi Mensuel de Box sont ceux présentés sur le présent Site, Toutes Taxes Comprises (TTC). Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes futures, les commandes déjà payées ne seront pas affectées par les modifications tarifaires.

5.1 Conclusion d’un contrat entre le Client et la Société.

Pour pouvoir bénéficier des services fournis par la Société et souscrire à un Abonnement, le Client doit remplir un formulaire en ligne disponible sur le Site comprenant ses données personnelles. Ces renseignements fournis à la Société The Boston Club SAS par le Client doivent être impérativement exacts. Le Client doit veiller à leur justesse et à leur conformité lors de la souscription. En cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou en cas d'erreur dans le libellé des  coordonnées du Client,  la Société The Boston Club SAS ne saurait être tenue responsable de la non-réception du message électronique de confirmation de commande et/ou des difficultés de livraison en résultant.

Le contrat d’abonnement au Service d’Envoi de Box conclu entre le Client et la Société est valide lorsque le paiement a été effectué par le Client ; ce qui donne lieu à la réception d’un e-mail de confirmation de paiement avec un numéro de commande. Les données enregistrées par la Société constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
En l’absence de confirmation par e-mail, aucune souscription d’abonnement ne sera prise en compte et la responsabilité de la Société ne pourra en aucune manière être engagée.

En ce qui concerne La Boutique, le contrat se forme une fois que le Client a validé sa commande et procédé au payement de celle-ci. La transaction donne lieu à un e-mail de confirmation.

En cas de défaut de paiement, d’incident de paiement ou de fraude ou de tentative de fraude, la Société The Boston Club SAS se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute souscription à un abonnement au Service d’Envoi de Box. Dans une telle hypothèse, le Client ne pourra prétendre à aucun dédommagement.

5.2 Les différentes formules d’abonnement

Le Service d’Envoi de Box fourni par la Société The Boston Club SAS est accessible au Client dans la rubrique « Je m’abonne » du présent Site selon 4 formules d’abonnement :

  • Un « Abonnement Mensuel » avec un paiement chaque mois (5.2.1)
  • Un « Abonnement 3 Mois » avec un paiement en une fois à la commande ou chaque mois (5.2.2)
  • Un « Abonnement 6 Mois » avec un paiement en une fois à la commande ou chaque mois (5.2.3)
  • Un « Abonnement 12 Mois » avec un paiement en une fois à la commande ou chaque mois (5.2.4)

Pour ces 4 formules d’abonnement au Service d’Envoi de Box, le Client peut s’abonner pour lui-même, en nom propre ou offrir les formules d’Abonnement 3 mois, 6 mois et 12 mois à un tiers sous la forme d’une Carte Cadeau (5.2.5), accessible dans la rubrique « J’offre » du présent Site à l’adresse https://the-boston-club.com/collections/cartes-cadeaux.  

Le Client peut souscrire à une de ces 4 formules d’Abonnement à tout moment, toute l’année. Il n’existe pas de restrictions. En revanche, si le Client souscrit un Abonnement sur le présent Site avant le 14 du Mois (inclus) en cours, alors il recevra sa première Box le Mois M+1 (suivant). Si au contraire, il souscrit un Abonnement après le 14 du Mois en cours, il recevra sa première Box le Mois M+2.

Le Client recevra chaque Box entre le 20 et le dernier jour du mois.

A titre d’exemple, en souscrivant un « Abonnement 6 mois » le 12 Janvier, le Client recevra comme première Box, celle du Mois de Février (entre le 20 et le 28 Février). Néanmoins, si sa souscription est effectuée le 15 Janvier, alors il recevra comme première Box celle du Mois de Mars (entre le 20 et le 31 Mars).

5.2.1 Abonnement Mensuel (Rubrique « Je m’abonne » Site Internet www.the-boston-club.com)

En souscrivant à la formule d’un Abonnement Mensuel, le Client reçoit une fois par mois, une Box The Boston Club, sans limitation dans le temps jusqu’à ce que l’une ou l’autre partie décide de mettre fin au contrat. Il s’agit donc d’un contrat à durée indéterminée. Le Client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel obligatoire défini.

Ainsi, tant que perdure l'abonnement, le Client sera prélevé automatiquement le 05 de chaque mois en paiement de la Box du mois M+1. A titre d’exemple, le Client est prélevé le 05 Janvier afin de recevoir la Box The Boston Club entre le 20 et le 28 février. Seul le prélèvement du montant du premier mois d’abonnement est effectué le jour-même de la souscription à cette formule par le Client.

Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le Client la validera définitivement par le paiement. La commande sera définitive à compter du paiement du prix correspondant.

Le Client est libre de mettre un terme à son Abonnement Mensuel à tout moment selon les modalités prévues à l’Article 8 « Désabonnement » des présentes CGV.

5.2.2 Abonnement 3 Mois (Rubrique « Je m’abonne » Site Internet www.the-boston-club.com)

En souscrivant à la formule d’un Abonnement 3 Mois, le Client reçoit une fois par mois, une Box The Boston Club pour une période de 3 mois (soit un total de 3 Box). Le Client s’engage définitivement et fermement pour une période de 3 mois. Le Client recevra la Box entre le 20 et le dernier jour du mois.

Deux modalités de paiement sont mises à disposition du Client au moment de la souscription à cette formule :

  • Un paiement effectué en une seule fois, au tarif alors en vigueur, lors de la souscription, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée soit de 3 mois.

OU

  • Un prélèvement mensuel automatique ; tant que perdure l'abonnement, le Client sera prélevé automatiquement le 05 de chaque mois en paiement de la Box du mois M+1. Seul le prélèvement du montant du premier mois d’abonnement est effectué le jour-même de la souscription.

Le Client ne pourra se désabonner de cette offre.

A l’issue de cette période de 3 mois, la Box The Boston Club ne sera pas renvoyée automatiquement au Client. Pour la recevoir à nouveau, le Client doit souscrire une nouvelle offre sur le présent Site internet parmi les 4 formules d’Abonnement (Abonnement Mensuel, Abonnement 3 mois, Abonnement 6 mois ou Abonnement 12 mois).

5.2.3 Abonnement 6 Mois (Rubrique « Je m’abonne » Site Internet www.the-boston-club.com)

En souscrivant à la formule d’un Abonnement 6 Mois, le Client reçoit une fois par mois, une Box The Boston Club pour une période de 6 mois (soit un total de 6 Box).  Le Client s’engage définitivement et fermement pour une période de 6 mois. Le Client recevra la Box entre le 20 et le dernier jour du mois.

Deux modalités de paiement sont mises à disposition du Client au moment de la souscription à cette formule :

  • Un paiement effectué en une seule fois, au tarif alors en vigueur, lors de la souscription, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée soit de 6 mois. En choisissant ce « Paiement en une fois », le Client bénéficie d’une réduction immédiate de 10 euros, automatiquement déduite du tarif en vigueur.

OU

  • Un prélèvement mensuel automatique ; tant que perdure l'abonnement, le Client sera prélevé automatiquement le 05 de chaque mois en paiement de la Box du mois M+1. Seul le prélèvement du montant du premier mois d’abonnement est effectué le jour-même de la souscription.

Le Client ne pourra se désabonner de cette offre.


A l’issue de cette période de 6 mois, la Box The Boston Club ne sera pas renvoyée automatiquement au Client. Pour la recevoir à nouveau, le Client doit souscrire une nouvelle offre sur le présent Site internet parmi les 4 formules d’Abonnement (Abonnement Mensuel, Abonnement 3 mois, Abonnement 6 mois ou Abonnement 12 mois).

5.2.4 Abonnement 12 Mois (Rubrique « Je m’abonne » Site Internet www.the-boston-club.com)

 

En souscrivant à la formule d’un Abonnement 12 Mois, le Client reçoit une fois par mois, une Box The Boston Club pour une période de 12 mois (soit un total de 12 Box). Le Client s’engage définitivement et fermement pour une période de 12 mois. Le Client recevra la Box entre le 20 et le dernier jour du mois.

Deux modalités de paiement sont mises à disposition du Client au moment de la souscription à cette formule :

  • Un paiement effectué en une seule fois, au tarif alors en vigueur, lors de la souscription, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée soit de 12 mois. En choisissant ce « Paiement en une fois », le Client bénéficie d’une réduction immédiate de 29,94 euros (soit le Tarif TTC d’une Box), automatiquement déduite du tarif en vigueur.

OU

  • Un prélèvement mensuel automatique ; tant que perdure l'abonnement, le Client sera prélevé automatiquement le 05 de chaque mois en paiement de la Box du mois M+1. Seul le prélèvement du montant du premier mois d’abonnement est effectué le jour-même de la souscription.

Le Client ne pourra se désabonner de cette offre.


A l’issue de cette période de 12 mois, la Box The Boston Club ne sera pas renvoyée automatiquement au Client. Pour la recevoir à nouveau, le Client doit souscrire une nouvelle offre sur le présent Site internet parmi les 4 formules d’Abonnement (Abonnement Mensuel, Abonnement 3 mois, Abonnement 6 mois ou Abonnement 12 mois).

5.2.5 Cartes Cadeaux (Rubrique « J’offre » Site Internet www.the-boston-club.com)

 

Dans la Rubrique « J’offre » du présent Site, le Client peut offrir à un tiers, sous la forme d’une Carte Cadeau The Boston Club, les formules d’Abonnements 3 mois (« Carte Cadeau 3 mois »), 6 mois (« Carte Cadeau 6 mois ») et 12 mois (« Carte Cadeau 12 mois »). Après avoir choisi l’une de ces trois Cartes Cadeaux, deux formats de cartes cadeaux sont proposés au Client :

  • Une « Carte Cadeau électronique » soit l’envoi d’un e-mail de confirmation au tiers, dont le Client aura renseigné l’adresse électronique au moment de sa commande. Ce format de Carte Cadeau est gratuit.

OU

  • Une « Carte Cadeau Physique » par envoi postal aux coordonnées postales du Client ou par envoi postal au tiers, dont le Client aura renseigné les coordonnées postales au moment de sa commande. Le Client doit ajouter au tarif en vigueur de la Carte Cadeau choisie, un supplément pour le choix de ce format de Carte Cadeau. Le Client ou le Destinataire recevra à son domicile la Carte Cadeau dans un délai de 72h suivant la commande.

Les Cartes Cadeaux de 3 mois, 6 mois et 12 mois ont une durée de validité de 1 an à compter de la date d’achat du Client. Le destinataire (tiers) de la Carte Cadeau dispose donc de 1 an pour activer et démarrer son Abonnement de 3 mois, 6 mois ou 12 mois au Service d’Envoi de Box de The Boston Club SAS. Au-delà de cette période, le code de la carte cadeau sera désactivé, son bénéficiaire ne pourra réclamer un changement de produit ou un remboursement à la Société.

ARTICLE 6 : Conditions de Ventes au Détail et de règlement de produits de la marque The Boston Club.

Les produits alimentaires et accessoires de la marque The Boston Club sont accessibles au Client dans la rubrique « La Boutique » sur ce présent Site. Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des produits et/ou accessoires, le Client en sera informé au plus tôt par une mention sur le Site.

La Société est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur le présent Site Internet www.the-boston-club.com, sans préjudice des Commandes passées par Le Client.

Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la Consommation, le Client peut, préalablement à sa Commande, prendre connaissance, sur le Site Internet www.the-boston-club.com, des caractéristiques essentielles des services et/ou des produit(s) qu’il désire commander.

Les tarifs des sont ceux présentés sur le présent Site, Toutes Taxes Comprises (TTC). Les tarifs peuvent être modifiés. Le cas échéant, les modifications ne valent que pour les commandes futures, les commandes déjà payées ne seront pas affectées par les modifications tarifaires.

Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le Client la validera définitivement par le paiement. La commande sera définitive à compter du paiement du prix correspondant.

ARTICLE 7 : Modes et Modalités de Paiement

Toutes les commandes effectuées sur le présent Site sont payables en euros. Les offres de la Boutique sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Le paiement des services se fait par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) ou Apple Pay sur le présent Site.  Les paiements effectués seront sécurisés par une procédure de cryptage des données en vue d'éviter l'interception de ces informations par un tiers. Le Client garantit à la Société The Boston Club SAS qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement utilisée au moment de la commande sur le présent Site et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site Internet www.the-boston-club.com.

La Société ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.

De même, la Société se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d’incident de paiement.

Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de paiement supposée ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement.

La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce, nonobstant les dispositions des présentes.

Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des « Membres » ne sont pas conservées par la Société The Boston Club SAS.

ARTICLE 8 : Désabonnement

Seuls les Clients ayant souscrit à un « Abonnement Mensuel » peuvent se désabonner. Le Client peut à tout moment mettre un terme à son « Abonnement mensuel » en envoyant une demande de résiliation à l'adresse contact@the-boston-club.com. Une confirmation écrite vous sera envoyée avec la date effective de votre résiliation. Vous devez activer votre désabonnement avant le 20 du Mois (M) en cours pour que le prélèvement soit désactivé à partir du mois M+1.

A titre d’exemple : en se désabonnant via son compte sur le présent Site à la date du 10 Janvier, le prélèvement mensuel automatique aura déjà eu lieu le 05 Janvier pour le paiement de la Box du mois de Février qui sera la dernière que vous recevrez, le prélèvement automatique étant désactivé.

Si le désabonnement a lieu après le 19 janvier à minuit, l’ensemble de l’opération de désabonnement, décrite ci-dessus, est décalée d’un mois.

ARTICLE 9 : Désactivation de Compte Client

En cas de non-respect des obligations souscrites aux termes des présentes CGV, d'incidents de paiement du prix d'une commande, de délivrance d’informations erronées à la création du compte ou des agissements susceptibles de nuire aux intérêts de la Société The Boston Club SAS, la Société se réserve le droit de suspendre l'accès aux services proposés sur le présent Site et en fonction de la gravité des actes, le droit de résilier l'abonnement et le compte du Membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés à la Société.

La société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements, même si celui-ci utilise un nouveau compte.

ARTICLE 10 : Produits

La Société The Boston Club SAS conçoit et fabrique l’ensemble des produits alimentaires distribués par le biais de son Service d’Envoi de Box et de son Service de Vente au Détail accessibles aux Clients sur le présent Site,  à l’exception du produit (dont la dénomination sur le présent Site est « Surprise ») alimentaire (si tel est le cas)  d’une marque partenaire de la Société, en lien avec la thématique mise en avant chaque mois dans la Box The Boston Club.

Le principe même de la Box The Boston Club est de recevoir une Box surprise. Le Client ayant souscrit une formule d’Abonnement au Service d’Envoi de Box The Boston Club ne peut prendre connaissance du contenu de la Box du mois M+1 puisque la Société ne dévoile pas à l’avance le contenu de la Box.  Le Site Internet www.the-boston-club.com donne une idée d’ensemble du type de produits alimentaires de la marque The Boston Club à savoir des Biscuits et Gâteaux (pâtisseries de conservation) Biologiques Haut de Gamme. Le Client reçoit chaque mois la Box The Boston Club contenant 30 Biscuits/Gâteaux Biologiques (en portion individuelle par 1 ou 2)  de la marque The Boston Club, répartis dans 3 étuis (emballage secondaire), un produit alimentaire ou non alimentaire d’une marque partenaire de la Société, en lien avec la thématique du Mois et une Carte Postale conçue par la Société, présentant les 3 créations et parfums (du mois) des Biscuits/Gâteaux Biologiques de la marque The Boston Club.

Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente, tant en abonnement que via La Boutique, ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement la Société.

Cependant, après réception de la Box, le Client a accès à l’ensemble des caractéristiques (liste non exhaustive) : liste des ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles des produits de la marque The Boston Club puisqu’elles sont indiquées sur tous les « Etuis » (soit emballages secondaires).

Ainsi, la Société The Boston Club livre des produits qui peuvent être allergogènes. Le client allergique passe donc une commande en assumant le fait qu’il ne pourra pas consommer la totalité des produits de la Box. Il ne pourra réclamer un changement de produit ou un remboursement à la Société.

Lors de la livraison des produits le Client allergique devra consulter les notices des produits, pour vérifier l’existence éventuelle de produit allergogène.

La Société est susceptible de modifier à tout moment les produits et services proposés à la vente sur son Site Internet, sans préjudice des abonnements souscrits par Le Client.

A l'issu de la validation de sa commande, le Client recevra un e-mail de confirmation de paiement à l’adresse électronique qu’il aura renseignée.

ARTICLE 11 : Preuve

Le Client reconnaît la validité et la force probante des échanges et enregistrements électroniques conservés par la Société The Boston Club SAS et admet que ces éléments reçoivent la même force probante qu'un écrit signé de manière manuscrite en vertu de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique.

ARTICLE 12 : Livraison

12.1 Délai de livraison

Les livraisons sont effectuées par un intermédiaire, prestataire de la Société. Si le Client choisit comme mode de livraison au moment de sa commande « Livraison à domicile » alors le colis sera déposé sans signature dans la boîte aux lettres du destinataire.  Les délais de livraison indiqués sur le Site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés. La Société ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard de livraison.

Les Box The Boston Club en abonnement acquises par le Client seront livrées en France métropolitaine, en Corse, et à Monaco entre le 20 et le dernier jour du mois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le présent Site ou au Point Relais sélectionné dans le formulaire de renseignement « Mon Compte » rempli par le Client lors de l'inscription.

Tout autre produit vendu sur la boutique acquis par l’Acheteur seront livrés dans un délai de 48 à 72 heures en France métropolitaine, Corse et Monaco.
Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur parce qu’il a mal renseigné ses coordonnées postales, la seconde livraison se fera aux frais du Client. 
Dans cette hypothèse, si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à la société

En cas de changement de lieu de livraison souhaité, le Client est tenu de prévenir la Société The Boston Club SAS au moins quinze (15) jours avant le début du mois concerné, en modifiant ses coordonnées sur le formulaire de renseignement « Mon compte ».


En l’absence de réception de commande dans les délais prévus, la société The Boston Club  SAS recommande aux Clients de contacter le service client. S’il est avéré que l’absence de livraison est imputable à la Société, celle-ci s’engage à relivrer la commande ou à rembourser intégralement le client.

12.2 Vérification par l’Acheteur

La livraison est réputée effectuée dès la remise par la Société au Client des produits commandés. La Société demande au Client de vérifier l’état des commandes lors de leur réception.

Article 13 : Réclamations

Le Client confirmera, dans un délai de trois (3) jours à compter de la Réception, par écrit (courriel ou courrier) au Service Client, les réserves qu’il a formulées. Sa réclamation devra être accompagnée d’une photographie montrant distinctement la dégradation du Produit. Passé ce délai, les Produits livrés seront réputés conformes et exempts de tous vices.

Attention, La Société The Boston Club ne pourra être tenue responsable de l’éventuelle détérioration d’un ou plusieurs produit(s) alimentaire(s) provoquée par le transport. La Société protège au mieux l’ensemble de ces produits mais ne se déclare pas responsable du mauvais traitement des colis par le transporteur. En ce sens, il ne pourra être fait aucune réclamation si toute fois certains arrivaient endommagés.

Etant entendu que le Client s’engage à recevoir une Box surprise, le retour ne peut se faire qu’en cas de produit non alimentaires défectueux ou manquant qui sera remplacé dans la limite des stocks disponibles ou par un produit similaire équivalent, dans les conditions de l’article 15 « Responsabilité ».

En ce qui concerne les achats effectués sur « la Boutique », le retour ne peut également se faire qu’en cas de produit non alimentaire défectueux ou manquant qui sera remplacé dans la limite des stocks disponibles ou par un produit similaire équivalent dans les conditions de l’article14 ci-dessous. Si les produits non alimentaires de la commande ne sont plus en stock, la Société s'engage à rembourser le montant de la commande.

Le retour donnera lieu à un accord exprès préalable de la Société par e-mail au Client. Le retour devra se faire dans les 7 jours suivant l’accord de la Société. Le retour est fait aux frais et aux risques du Client. Le produit non alimentaire acheté sur « La Boutique » doit être retourné dans son emballage d’origine avec l’ensemble des produits formant son contenu à l’adresse suivante The Boston Club SAS - 4, rue des Indes Noires  80440 Boves (France). Le Client doit faire tamponner une preuve de dépôt.

Article 14 : Rétractation

Concernant les Box The Boston Club et  les produits alimentaires de marque The Boston Club sur « La Boutique » du présent Site, par exception aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la Consommation, le Client ne dispose pas d’un délai de rétractation après réception de commande. 

En effet, conformément à la loi, ce droit ne peut être exercé pour les biens comestibles pour des raisons d’hygiène et de sécurité. De même, les Box reçues ne peuvent pas être retournées. Cependant, vous conservez la possibilité de résilier votre abonnement à tout moment selon les conditions décrites dans l’Article 8 « Désabonnement ».

Le Client disposera d’un délai de 14 jours calendaires  à compter de la date de réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation concernant les produits non alimentaires (accessoires) de la marque The Boston Club proposés dans la Boutique. Pour exercer son droit de rétractation, le Client n’a pas à justifier des motifs de cette rétractation. Le Client devra renvoyer, à ses frais, à la Société les produits achetés dans leur emballage d'origine, et en parfait état. Pour ce faire, le Client doit faire parvenir un courrier recommandé à The Boston Club SAS avec accusé de réception  au  4, rue des Indes Noires  80440 Boves (France).

Puis, le produit d’origine devra être renvoyé à la Société à la même adresse aux frais du Client, dans les 14 jours à compter du jour où le Client a notifié sa décision de se rétracter. Les frais de renvoi demeurent à la charge du Client.

Le Client sera remboursé du montant correspondant (y compris les frais de port réglés par ses soins lors de la souscription de la commande, à l’exception, le cas échéant, des frais supplémentaires découlant du fait que le Client ait choisi, le cas échant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé) dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour (ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de l’expédition de ses produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits), à l’aide du même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la validation de sa commande, sauf accord du Client.

ARTICLE 15 : Responsabilité

15.1 Navigation et sécurité

L’identifiant et le mot de passe sont des informations personnelles et confidentielles permettant au Client de s’identifier sur le présent Site. Sur l’unique initiative du Client, ces informations peuvent faire l'objet de modifications ou notamment du Site Internet www.the-boston-club.com en cas d'oubli du mot de passe.

Le Client est donc le seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part ne saurait en aucun cas être reprochée à la Société.


Toute commande effectuée à l'aide des identifiant et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. En aucun cas, la Société ne saurait être tenue responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par l'Abonné/le Client et donc de l'utilisation de ces données par un tiers. De même, il lui est conseillé de conserver la confidentialité de son numéro de carte bancaire et de ne le divulguer à aucun tiers.

Par ailleurs, pour utiliser au mieux les services proposés sur le présent Site par la Société, il est recommandé au Client de mettre régulièrement à jour ses navigateurs de recherche et d’être doté d’un anti-virus. 

Le cas échéant,  la Société The Boston Club SAS ne pourra être tenue responsable si ces informations personnelles et confidentielles sont utilisées du fait de la propre négligence du Client. 

15.2 Garantie Légale de Conformité

Conformément à l’article L. 217-4 du Code de la consommation, la Société The Boston Club SAS est tenue de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité lors de la délivrance.

Selon l’article L. 217-5 du Code de la consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
-  correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2. ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord entre les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur que ce dernier a accepté .
L’action résultant d’un défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien (article L. 217-12 du Code de la consommation). Le Client/acheteur dispose alors du droit de solliciter le remplacement du produit non conforme.

15.3 Garantie Légale contre les vices cachés

La Société est également tenue de la garantie légale des vices cachés (soit des défauts de fabrication antérieurs à la vente) affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil, à la condition que l’acheteur fasse la preuve du vice caché et agisse dans le délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).

La mise en œuvre de la garantie des vices cachés permet au Client de choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément auprès de la Société (Article 1644 du Code civil).

Dans le cas d’un défaut de conformité ou de vice caché, le Client devra contacter par écrit la Société en respectant le délai légal indiqué précédemment afin de faire valoir ses droits.

15.4 Particularités de la Box The Boston Club : son contenu

A l’exception de produits et accessoires de la marque The Boston Club accessibles par le Client dans la rubrique « La Boutique » sur le présent Site, il est bien entendu entre les Parties que le contenu des Box varie chaque mois. Les produits compris dans la Box The Boston Club ne sont pas connus par le Client préalablement à sa commande. Le Client découvre sa composition au moment de sa réception. Il accepte donc les caractéristiques de la Box The Boston Club et de recevoir des biscuits et gâteaux biologiques de la marque The Boston Club qui ne correspondraient éventuellement pas à ses goûts. Le Client a  donc toute connaissance et accepte pleinement la caractéristique de ce service.

Les produits sont conformes à la législation française en vigueur. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement la Société.

15.5 Exclusion de la garantie en cas de faute de l'Acheteur ou de force majeure

En cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme des mauvaises conditions de conservation des produits alimentaires de la marque The Boston Club et des marques partenaires de la Société, toute garantie sera exclue. La garantie de la Société se limite au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d'un vice. 
La Société The Boston Club SAS ne pourra être tenue comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

15.6 Conformité des produits aux visuels photographiques

Il se peut qu’il existe des différences entre les photographies de présentation produits et les produits réceptionnés, dues notamment aux aléas techniques du procédé de numérisation. Cependant, ces dissemblances ne peuvent donner lieu à réparation dès lors qu’elles ne sont pas de nature à tromper le Client sur la nature et la caractéristique des produits. 

Pareillement, compte tenu de la nature même des procédés de fabrication, de légères variations de dimensions, poids et couleur peuvent exister entre l’information écrite et visuelle et le produit livré.

La Société décline toute responsabilité en cas de dommages causés à l’occasion de l’utilisation de son site internet.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de la Société serait démontrée, le préjudice subi par le client est limité au montant de la commande passée et payée par ledit client à la Société.

15.7 Endommagement des produits lié au transport

La Société The Boston Club ne pourra être tenue responsable de l’éventuelle détérioration d’un ou plusieurs produit(s) alimentaire(s) provoquée par le transport. La Société protège au mieux l’ensemble de ces produits mais ne se déclare pas responsable du mauvais traitement des colis par le transporteur. En ce sens, il ne pourra être fait aucune réclamation si toute fois certains arrivaient endommagés.

ARTICLE 16 – Abonnement à la Newsletter

Lors de la souscription d'une des formules d'abonnement ou d'une commande sur le Site Internet www.the-boston-club.com, le Client peut choisir d’autoriser ou non la Société The Boston Club SAS à lui envoyer des e-mails (Newsletter inclue) à l'adresse qu'il aura renseignée au moment de son abonnement ou de sa commande.

Le désabonnement à la newsletter est possible à tout moment via l'espace "Mon compte" ou en cliquant sur le lien « Me désabonner » apparaissant en bas de la Newsletter.

Article 17 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du Site Internet www.the-boston-club.com, qu'ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur et des marques,  par la législation française en vigueur et les traités internationaux (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle Livre 1 - Art. L. 122-4. ). Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le Site est strictement interdite.  Par conséquent, le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation des contenus éditoriaux, photographies, fiches produits, des vidéos (liste non exhaustive) du présent Site.

ARTICLE 18 - Informatique et Libertés

The Boston Club SAS enregistre toutes les transactions passées sur son Site Internet www.the-boston-club.com ;  elles permettent de constituer la preuve de l'ensemble de vos achats. En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les informations demandées au Client dans le questionnaire au moment de l'inscription sont nécessaires au bon traitement de sa commande et pourront être communiquées aux fournisseurs partenaires contractuels du Site intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Conformément à la loi applicable en vigueur le Client dispose des droits d'opposition, de droits d'accès et de droits de rectification des données le concernant. Le Client peut exiger que soient modifiés, complétés, clarifiés ou effacés les renseignements le concernant qui sont erronés, périmés ou incomplets ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication sont interdites. Pour faire valoir ce droit il suffit à l'Abonné/le Client d’écrire sur la page internet « Envie de nous écrire ? » du présent Site ou d’envoyer un e-mail à l’adresse électronique suivante contact@the-boston-club.com. Le site internet www.the-boston-club.com   fait l’objet d’une déclaration  à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des libertés) sous le numéro 2123463.

La Société se réserve le droit d'utiliser les statistiques fournies par les formulaires de renseignement que les Clients auront complétés dans le but d'optimiser les Services de The Boston Club et celui de nos partenaires.

Dans le cas de questionnements sur le fonctionnement des Services proposés par la Société sur le présent Site, le Client est invité à consulter la FAQ (Foire Aux Questions) accessible sur chaque page du présent Site. Les échanges passés entre le Client et la Société s’effectuent principalement par voie électronique, afin de pouvoir conserver une trace écrite, valant mode de preuve des échanges.

ARTICLE 19 : Service Client

Pour toute information ou question, la FAQ est disponible sur le présent Site.

Pour toute question spécifique, le Service Client est accessible par e-mail à l’adresse contact@the-boston-club.com . Chaque demande des clients sera traitée avec le maximum de diligence et le Service Client tentera d’y apporter la réponse la plus adéquate.

ARTICLE 20 : TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS

En cas de cession totale ou partielle de l'activité de la Société The Boston Club  SAS, les contrats liant le Client et de la Société et/ou successeurs et ayants droit conservent force obligatoire entre les parties.

Les contrats passés par la Société The Boston Club  SAS ne pourront pas être cédés par l'Abonné et ou le Client à un tiers sans consentement préalablement donné par écrit de la Société The Boston Club  SAS.

Les contrats, droits et obligations de la Société The Boston Club  SAS pourront en tout état de cause être cédés ou transférés sans consentement préalable du Client.

ARTICLE 21 : PUBLICITÉ SUR LE SITE

La Société The Boston Club SAS peut en toute liberté insérer des espaces publicitaires sur son Site, et dispose d'une liberté totale de choix quant à la disposition de ces publicités, des annonceurs ainsi que de la visualisation de ces publicités.

Article 22 : Loi Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français applicable indépendamment du pays de résidence du Client et du lieu de conclusion du contrat. L'application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée.

Les CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
L'Abonné reconnaît que les communications et registres informatisés du présent Site seront considérés par les parties comme preuve des échanges, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties sauf preuve contraire.

Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CGV sera soumis au tribunal de la ville d’Amiens, compétent selon la nature du litige.

Enfin, la Société informe le Client qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (Code de la Consommation, Article L534-7) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

FORMULAIRE DE RETRACTATION

À l’attention de THE BOSTON CLUB SAS, 4, rue des Indes Noires  80440 Boves (France) / contact@the-boston-club.com :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : […] »

Date :

(*) Rayez la mention inutile